Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

fresh Bio
FORCE, EURL

Numéro de dépôt :
4017361
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
fresh Bio de FORCE

Présentation de la marque fresh Bio

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fresh Bio »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE domicilié(e) route de Baincthun - 62360 - Echinghen - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 644 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE, M. Bertrand Fortin domicilié(e) route de Baincthun - 62360 - Echinghen - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

FORCE a également déposé les autres marques suivantes : LA SCHOLA CANTORUM , le Pressoir Bio , FORCE BIO , Planete bio , SCHOLA CANTORUM.EDU , www.schola-cantorum.com


FORCE, EURL - route de Baincthun - 62360 - Echinghen - France - SIREN 450644414


FORCE, M. Bertrand Fortin - route de Baincthun - 62360 - Echinghen - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696846 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.